Guide du Permis de Construire et les plans de maison et collectif

architecte plans de maison Connu sous le nom de monument historique, pour le architecte plans de maison peut s’agir d’un village médiéval, d’un château, mais aussi d’un simple lavoir ou d’une fontaine. L’avis de l’ABF pour plans de maison architecte est alors requis dans un périmètre de 500m autour du site inscrit ou classé. Champ de visibilité d’un monument historique : architecte et plans de maison Afin que n’échappe pas à l’ABF la maîtrise le plan de maison de la préservation d’un site classé ou inscrit, la règle des 500m peut être modifiée soit par un secteur défini au PLU soit au coup par coup. Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager : Dans une telle zone, il ne s’agit plus de sauvegarde avec les plans de maison mais de protection. Des prescriptions particulières en matière d’architecture et de paysage sont donc à respecter. Elles font l’objet d’une rédaction particulière du PLU qui définit la zone concernée. Parcs nationaux et réserves naturelles : Certains espaces des territoires sont remarquables par les architecte et plans de maison , la flore voire le gisement de minéraux ou de fossiles qui s’y trouvent. Selon leur importance, ces espaces sont transformés en parcs nationaux ou réserves naturelles. En dehors des zones déjà urbanisées lors de la création de la réserve ou du parc, les constructions sont généralement interdites. Les PLU reprennent les règles spécifiques applicables pour les plans de maison. Secteur de décision communale : En plus de ces secteurs, chaque commune a la possibilité de définir des secteurs de décision communale, dans lesquels des prescriptions particulières seront à respecter pour les logement collectif, mais aussi où des autorisations pour la réalisation de certains ouvrages (clôtures par exemple), les plans de maison pourront être exigées alors que la règle générale ne les exige pas. 2.4 – Les règles locales Au vu des règles ci-dessus il suffit de se conformer au règlement du PLU de la commune, où l’on souhaite construire, pour obtenir l’autorisation adéquate. Sauf que toutes les communes ne sont pas dotées d’un PLU ! Soit elles sont encore sous le régime du POS assimilable au PLU (articles similaires mais noms différents des zones), soit les règles applicables sont strictement celles du RNU (règlement national d’urbanisme) s’il n’existe pas non plus de carte communale.