Des
dérogations à l'obligation de réaliser des installations collectives peuvent
être
parcelles
ou de la faible densité de construction, ainsi que de la nature géologique
du
sol et du régime hydraulique des eaux superficielles et souterraines,
l'assainissement
individuel ne peut présenter aucun inconvénient d'ordre
hygiénique.
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plafond
de 50 % de la surface hors oeuvre nette existant avant le commencement
des travaux.
- assise de la maison en fonction de son environnement - solutions d'adaptation aux terrains en pente - construction du soubassement - réseaux d'alimentation, de distribution, d'évacuation - exigences thermiques pour plancher sur vide sanitaire - types de planchers sur vide sanitaire et leurs caractéristiques.
- la déclaration d'achèvement des travaux et récolement
- conformité des travaux
- les taxes liées à la construction
- construction d'une maison avec fourniture du plan
- Permis de construire
- pavillon de plain-pied avec trois chambres région Vendée-Poitou
- maison implantée en U et de grande surface habitable région Vendée-Poitou
- maison avec terrasse sous arcades et étage partiel vendée-Poitou
- maison à combles aménagés type 6 avec garage double
Site
inscrit ou classé :
Connu
sous le nom de monument historique, il peut s’agir d’un village médiéval,
d’un
château, mais aussi d’un simple lavoir ou d’une fontaine. L’avis de l’ABF est
alors requis dans un périmètre de
500m autour du site inscrit ou classé.
Des
dérogations à l'obligation de réaliser des installations collectives de
distribution
d'eau potable peuvent être accordées à titre exceptionnel, lorsque la
grande
superficie des parcelles ou la faible densité de construction ainsi que la
facilité
d'alimentation individuelle, font apparaître celle-ci comme nettement plus
économique,
mais à la condition que la potabilité de l'eau et sa protection contre
tout
risque de pollution puissent être considérées comme assurées.
- pavillon à étage partiel et couverture en tuiles
- pavillon en Sud-Loire avec trois chambres
- Permis de construire
- pavillon en Nord-Loire au stade d'avant projet
- pavillon de type 5 en Pays de la Loire
- maison T4 avec étage partiel
- pavillon T5 avec mezzanine
- pavillon avec 4 chambres à l'étage
- pavillon implanté en L de type T5/T6
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Permis de construire maison et Permis de construire garage
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dossier de Permis de construire
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